Liste des frais exigés

Tous les prix indiqués sont en dollars canadiens.

Photocopies

• Copies faites sur place par les clients : gratuit
• Copies faites pour les clients canadiens : gratuit
• Copies faites pour les clients de l'étranger : 12,50 $ pour chaque article de 20 pages ou moins (comprend l'expédition et la manutention); 0,20 $ pour chaque page additionnelle

Prêts (4 semaines)

• Aux bibliothèques et organismes patrimoniaux canadiens : gratuit (port de retour payé)
• Aux bibliothèques des États-Unis : livres et vidéos : 12,50 $ par titre (comprend l'expédition et la manutention)
• Pour le remplacement (documents perdus ou endommagés) : coût du document + 65 $ de frais. (Les documents sont considérés perdus s’ils ne sont pas retournés à la Bibliothèque dans les 30 jours suivant la date de remise de l’ouvrage. Les pertes et les dommages sont à la charge de l’expéditeur.)

Modes de paiement

• Carte de crédit (VISA, MasterCard ou American Express)
• Mandat-poste international (à l'ordre du Receveur général du Canada)

Les prix peuvent changer sans préavis. La Bibliothèque se réserve le droit de limiter le nombre de photocopies ou d'ouvrages prêtés, au besoin.

(1^erjuillet 2009)